Robert.Labille

Document conservé dans les archives communales                       à suivre…

Les droits d’usage se perpétueront, à peu près tels qu’ils avaient été maintenus par les jugements de 1549 jusqu’à la réformation de 1664, qui fut le prélude et qui servit de base à l’ordonnance de 1669.   Le 28 mai 1664, une première ordonnance de M. Barillon, maître des requêtes, commissaire du roi, ordonne que

  Avant de lire l’article, admirez le lever du soleil, hier dimanche, sur la Tête Saint-Jean.   Les droits d’usage des religieux, prieurs et couvent de Royallieu transférés à l’abbaye de Saint Jean aux Bois en 1641.    Nous terminions notre article précédent sur les lettres patentes de Louis XIII en date du 24 mai

La garde nationale et la guerre de 1870 (Sources diverses)   Les gardes nationaux comprenaient la garde nationale sédentaire, garde nationale mobile, garde nationale mobilisée. La garde nationale sédentaire devait rester dans son lieu d’origine. La garde nationale mobile serait appelée à se déplacer tout en dépendant du ministre de l’intérieur. La garde nationale mobilisée

Les 8 avril, 28 mai et 13 juin 1851, l’assemblée nationale adopte la loi organique concernant la garde nationale. Les dispositions générales de cette loi précisent que le service de la garde nationale consiste : 1° En service ordinaire dans l’intérieur de la commune. 2° En service de détachement hors du territoire de la commune. 3° En

La loi organique de 1851   La constitution du 4 novembre 1848, confirme par son article 101, l’institution de la garde nationale. « La force publique est instituée pour défendre l’Etat contre les ennemis du dehors, et pour assurer au-dedans le maintien de l’ordre et l’exécution des lois. Elle se compose de la garde nationale et

Dépenses des bataillons cantonaux   Il est dit dans l’article 81 de la loi du 22 mars 1831 que : « Les dépenses ordinaires de la garde nationale sont : 1° Les frais d’achat de drapeaux, des tambours et des trompettes ; 2° La partie d’entretien des armes qui ne sera pas à la charge individuelle des gardes nationaux ;

Les années suivantes   La suite des archives communales nous rendent compte des procès-verbaux des années 1837, 1840, 1843, 1846 et 1848, soit tous les trois ans, puisque les pouvoirs des officiers, sous-officiers et caporaux, s’étendaient sur un tel laps de temps. En 1835, ont lieu des élections afin de pourvoir des postes vacants de

Les élections de 1834    C’est le 11 mai 1834 que se réunissent les compagnies de gardes nationales, pour la réélection des officiers et sous-officiers.   Election du capitaine     Election du lieutenant     Election du sous-lieutenant     Election des sous-officiers et des caporaux     Elections des délégués     Prestation